Mardi 15 Janvier 2019 l’ECHA a ajouté 6 nouvelles substances à la liste des substances candidates à autorisation (SVHC) qui compte désormais un total de 197 entrées.
4 de ces entrées concernent des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) ajoutées du fait de leur propriétés cancérigènes, persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvB) :
- le Benzo[k]fluoranthène,
- le Fluoranthène,
- le Phénanthrène
- le Pyrène.
A noter que certains HAP dont le Benzo[k]fluoranthène font déjà l’objet de restriction à l’annexe XVII de REACH pour certains usages (pneus, objets caoutchouc ou plastiques, jouets…). Une étude d’impact est également en cours sur leur usage dans les granulés des terrains synthétiques (terrains de sport ou terrains de jeux pour enfants notamment).
Le 2,2-bis(4′-hydroxyphenyl)-4-méthylpentane a été ajouté de par ses propriétés toxiques pour la reproduction.
Enfin, le 1,7,7-triméthyl-3-(phénylméthylène)bicyclo[2.2.1]heptan-2-one a été ajouté en tant que perturbateur endocrinien (lire notre article sur ce sujet).
Les importateurs et distributeurs d’articles ont jusqu’au 15 juillet 2019 pour notifier l’ECHA de la présence de ces substances dans leurs articles mis sur le marché Européen selon les termes de l’article 7.2 de REACH.
Les utilisateurs avals sont également concernés car ils ont l’obligation de communiquer à leurs clients la présence de ces substances nouvellement ajoutées à la liste candidate si celles-ci sont présentes à plus de 0.1% en rapport masse/masse de l’article. (Article 33 de REACh).
L’ajout de ces substances à la liste candidate ouvre également la possibilité d’un ajout à l’annexe XIV (substances soumises à autorisation).
